La spécialisation vétérinaire a été définie officiellement au plan européen en 1978 par le Comité Consultatif pour la Formation des Vétérinaires (CCFV – en Anglais : Advisory Board of Veterinary Specialization – ACVT), un organisme officiel de l’UE.
Le CCFV a ainsi fixé des obligations minimales de formation (12-13/02/1991):
• Expérience minimale de 2 ans au moins à temps plein
• Programme d’études minimal (formation non obligatoirement suivie dans un seul établissement ou un seul pays)
- • Sanction: diplôme ou certificat délivré soit par une autorité nationale soit par une organisation transnationale.
La mise en place d’une organisation transnationale a été proposée par le CCFV le 12 février 1992 par une modification de la directive 78/1027/CEE effective depuis le 10 février 1993. Le rapport du CCFV, proposait une création de collèges européens sur le modèle des collèges américains, à partir des Sociétés Européennes spécialisées. Il proposait la création d’un Bureau Européen de la Spécialisation Vétérinaire (European Board of Veterinary Specialization – EBVS) pour superviser les collèges.
Dans le même temps, des systèmes nationaux de spécialisation ont été ont été créés. C’est le cas en France, où les DESV (Diplômes d’Etudes Spécialisés Vétérinaires) ont été créés par le décret n° 92-1346 du 7 Décembre 1992, sous la responsabilité du Conseil National de la Spécialisation Vétérinaire (CNSV) créé par l’arrêté ministériel du 5 Mars 1993, dans le but de coordonner et harmoniser les enseignements complémentaires donnant lieu à la délivrance de diplômes nationaux de spécialisation vétérinaire (CEAV, formation limitée ne donnant pas accès au titre de spécialiste, et DESV). Les niveaux de compétences scientifiques de spécialisation nationale (DESV) et européenne (diplôme de collège) sont comparables.
En France comme dans beaucoup d’autre pays, le titre national est différent du titre européen, mais les deux sont reconnus. Il existe pour certains diplômes de collège européen une reconnaissance soit automatique (lorsque le diplôme européen est reconnu par le CNSV) soit par évaluation individuelle basée sur la VAE pour obtenir un DESV.
Le système français est le suivant : le décret n°2008-1335 du 16 décembre 2008 (NOR : AGRE0823906D) a modifié le code rural permettant une reconnaissance des collèges européens. L’arrêté du 1er juillet 2009 (NOR : AGRE0914544A) a mis en place les moyens de cette reconnaissance (en fixant les conditions de reconnaissance du titre de vétérinaire spécialiste). Ainsi, ce décret prévoit que la reconnaissance d’un titre de spécialisation vétérinaire est subordonnée à l’examen d’un dossier par le Conseil National de la Spécialisation Vétérinaire dont le président désigne un rapporteur choisi au sein de ce conseil. Ce dossier comprend, notamment :
• le justificatif de la reconnaissance de la formation de spécialisation vétérinaire par le Bureau Européen de la Spécialisation Vétérinaire (EBVS) ;
• un rapport comprenant :
– le programme détaillé de la formation
– la qualité des formateurs
– les conditions et modalités de contrôle des connaissances pour la délivrance initiale
– la composition du jury
– les conditions d’attribution et de renouvellement du titre
– un bilan qualitatif et quantitatif des formations dispensées.
Si la spécialité est inscrite sur la liste des 17 spécialités vétérinaires reconnues en France (arrêté modifié du 17 octobre 1996), la reconnaissance devient possible. C’est ainsi que le CNSV a reconnu :
• l’ECVD (dermatologie)
• L’ECVDI (imagerie)
• L’ECVO (ophtalmologie)
• L’ECVS-SA (chirurgie des petits animaux)
• L’ECVIM-CA (cardiologie des animaux de compagnie)
• L’EVDC (dentisterie-stomatologie)
• L’ECVCP (clinical pathology)
• L’ECVS-LA-Equine (chirurgie équine)
• L’ECVIM-CA-Internal medicine (Médecine interne des animaux de compagnie)
La liste des vétérinaires reconnus spécialistes est ensuite tenue par le Conseil de l’Ordre des Vétérinaires. Un détail important : un diplôme de collège européen doit être revalidé tous les 5 ans. Au cas où un vétérinaire ne remplirait pas ce devoir, il perdrait son diplôme et donc son titre, car cela a été prévu dans l’article 5 de l’Arrêté du 1er Juillet 2009. C’est une preuve supplémentaire de la rigueur et de l’excellence des collèges !